Conditions de licence

Contrats de licence de beats

Conditions complètes pour chaque palier de licence. Chaque achat inclut une copie signée du contrat correspondant, générée automatiquement au moment du paiement.

Ces conditions sont un modèle général et ne remplacent pas un avis juridique. Pour toute question sur un usage précis, contacte-nous avant l'achat.

Location MP3 Location Premium Droits exclusifs

Location MP3

29,95 $

Licence non exclusive pour démos, sorties indépendantes et projets de streaming.

Ce que tu reçois

Fichier MP3 sans tag de l'instrumental
Livraison numérique instantanée à l'achat

Droits d'utilisation

Utilisation dans une (1) chanson commercialisée, non exclusive
Distribution jusqu'à 5 000 écoutes audio/vidéo au total, toutes plateformes confondues
Utilisation monétisée sur une (1) vidéo YouTube, sous réserve du plafond ci-dessus
Performances en direct permises

Propriété et restrictions

Clousebeats conserve la pleine propriété et les droits d'auteur de l'instrumental original
Ce beat demeure disponible en location pour d'autres artistes — cette licence est non exclusive
La revente, la sous-licence ou le fait de réclamer le beat comme ta propre production originale sont interdits
Ce beat ne peut pas être utilisé en diffusion radio ou en licence de synchronisation commerciale sous ce palier

Redevances mécaniques et partage droits d'auteur

Si la chanson finale génère des redevances mécaniques (via les plateformes de streaming, par exemple), le producteur a droit à un partage standard auteur-compositeur/producteur, généralement 50 % de la part liée au beat — à enregistrer auprès de ta société de gestion collective et de The MLC lors de la sortie

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Location Premium

49,95 $

Licence non exclusive avec pistes séparées, conçue pour des sorties à budget plus élevé et de plus grandes campagnes promotionnelles.

Ce que tu reçois

MP3 sans tag + fichier WAV haute qualité
Pistes séparées (fichiers individuels par instrument/élément) pour plus de flexibilité au mixage
Livraison numérique instantanée à l'achat

Droits d'utilisation

Utilisation dans une (1) chanson commercialisée, non exclusive
Distribution jusqu'à 100 000 écoutes audio/vidéo au total, toutes plateformes confondues
Utilisation monétisée sur YouTube, sous réserve du plafond ci-dessus
Performances en direct et diffusion radio permises

Propriété et restrictions

Clousebeats conserve la pleine propriété et les droits d'auteur de l'instrumental original
Ce beat demeure disponible en location pour d'autres artistes — cette licence est non exclusive
La revente, la sous-licence ou le fait de réclamer le beat comme ta propre production originale sont interdits

Redevances mécaniques et partage droits d'auteur

Si la chanson finale génère des redevances mécaniques, le producteur a droit à un partage standard auteur-compositeur/producteur, généralement 50 % de la part liée au beat — à enregistrer auprès de ta société de gestion collective et de The MLC lors de la sortie

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Droits exclusifs

249,95 $+

Transfert complet de propriété. Le beat est retiré du marché de façon permanente une fois acheté.

Ce que tu reçois

MP3 sans tag + fichier WAV haute qualité
Pistes séparées complètes
Livraison numérique instantanée à l'achat

Droits d'utilisation

Écoutes et distribution illimitées sur toutes les plateformes
Usage commercial illimité, incluant vidéo monétisée, radio, synchronisation film/télé et publicité
Aucun plafond d'écoutes ni renouvellement requis — cette licence n'expire jamais

Propriété et exclusivité

Le beat est retiré de façon permanente du catalogue Clousebeats après la vente
L'acheteur reçoit les droits exclusifs sur l'instrumental tels que définis dans le contrat signé
Clousebeats (le producteur) conserve le crédit auteur-compositeur/producteur et la part de redevances applicable, sauf entente écrite contraire

Redevances mécaniques et partage droits d'auteur

Même sous droits exclusifs, le producteur conserve un partage standard auteur-compositeur/producteur sur les redevances mécaniques, généralement 50 % — à enregistrer auprès de ta société de gestion collective et de The MLC lors de la sortie, sauf si un rachat complet de l'édition est négocié séparément

Tarification personnalisée

Le prix exclusif de base commence à 249,95 $ et peut augmenter selon la popularité existante du beat, ses écoutes, ou ses ventes de licences précédentes — contacte-nous pour une soumission sur une piste précise

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